La naturalisation brésilienne est une opportunité extraordinaire pour les étrangers souhaitant faire du Brésil leur domicile permanent.
Découvrez dans ce guide comment devenir citoyen brésilien, y compris la documentation nécessaire, les exigences et le délai du processus de naturalisation brésilienne.
Pour les étrangers résidant au Brésil, la naturalisation brésilienne est une possibilité réelle. Cependant, il est essentiel de comprendre les exigences spécifiques et la documentation requise pour cela.
Ici, nous détaillons les aspects cruciaux du processus.
Qu’est-ce que la Naturalisation Brésilienne ?
La naturalisation est le processus légal par lequel un non-citoyen dans un pays peut acquérir la citoyenneté ou la nationalité de ce pays. Au Brésil, il existe quatre types de naturalisation : ordinaire, extraordinaire, provisoire (pour les mineurs) et spéciale.
La naturalisation brésilienne reflète le choix volontaire d’un étranger d’adopter la citoyenneté brésilienne, en prenant une nouvelle nationalité de son propre gré.
En résumé, il s’agit d’acquérir une deuxième nationalité par choix.
Éligibilité et Exigences pour la Naturalisation Brésilienne
Sont éligibles à la naturalisation brésilienne ordinaire les étrangers qui :
- Résident au Brésil depuis 4 ans avec une autorisation de résidence à durée indéterminée ;
- Résident au Brésil depuis 1 an dans les mêmes conditions s’ils sont mariés à un(e) Brésilien(ne) ou s’ils ont un enfant brésilien ;
- Sont originaires de pays de langue portugaise, vivant au Brésil depuis 1 an ininterrompu avec une autorisation de résidence à durée indéterminée ;
- Résident au Brésil depuis 15 ans, y compris ceux provenant de pays du MERCOSUL ou de pays frontaliers entrés sans visa ;
- Répondent aux exigences des autres formes de naturalisation : extraordinaire, provisoire et spéciale.
Comment Fonctionne le Processus de Naturalisation Brésilienne Ici chez BORDERLESS ?
Le processus de naturalisation implique plusieurs étapes, y compris :
- Répondre aux exigences pour la catégorie de naturalisation souhaitée ;
- Faire une demande de naturalisation au Ministère de la Justice via la Police Fédérale ;
- Après la demande, la Police Fédérale transmet la requête au Département des Migrations pour décision ;
- La conclusion du processus est officialisée dans le Journal Officiel (DOU).
Documentation Nécessaire pour la Naturalisation Brésilienne
La documentation varie selon la catégorie de naturalisation demandée. Pour la catégorie ordinaire, par exemple, les documents incluent :
- Formulaire rempli et signé ;
- Copie de la Carte d’Enregistrement National Migratoire ;
- Preuve de la situation cadastrale du CPF (Cadastro de Pessoas Físicas) ;
- Certificats de casier judiciaire fédéral et d’état ;
- Preuves de résidence telles que des factures de services publics ;
- Documentation du pays d’origine, légalisée et traduite si nécessaire ;
- Preuves de réhabilitation criminelle, le cas échéant ;
- Documents personnels et preuve de liens familiaux, tels que le certificat de mariage et les certificats de naissance des enfants brésiliens ;
- Preuve de compétence en langue portugaise, entre autres.
Pour comprendre les règles des autres modalités ou clarifier des doutes spécifiques, il est important de consulter un avocat spécialisé en migration.
Obstacles à la Naturalisation
Les étrangers qui ne répondent pas à toutes les exigences demandées par le Brésil, tels que ceux ayant un historique criminel non réhabilité au Brésil ou dans leur pays d’origine, sont empêchés de se naturaliser.
Perte de la Naturalisation
Il est possible de perdre la naturalisation brésilienne si le naturalisé effectue des actions contraires aux intérêts nationaux, avec des exceptions spécifiques prévues par la loi.
Double Citoyenneté
Il est possible de se naturaliser brésilien sans renoncer à la citoyenneté originale, mais cela dépend de la législation du pays d’origine.
Naturalisation par Mariage
La naturalisation brésilienne par mariage nécessite de répondre aux exigences de la naturalisation ordinaire en plus de la possibilité d’obtenir une autorisation de résidence permanente (à durée indéterminée).
Délai du Processus
Selon le décret 9199/2017, le processus de naturalisation doit être conclu dans un délai de 180 jours à compter du début de la demande, sous réserve de prolongations justifiées.
Types de Naturalisation Brésilienne
Il existe quatre catégories principales de naturalisation : ordinaire, extraordinaire, spéciale et provisoire. Chacune a des critères spécifiques :
- Naturalisation Ordinaire : Destinée aux étrangers résidant au Brésil depuis au moins 4 ans. Elle exige une capacité civile selon la loi brésilienne, une compétence en langue portugaise et l’absence de condamnation pénale, sauf en cas de réhabilitation. La période est réduite à 1 an en cas de conjoint ou d’enfant brésilien, venant de pays de langue portugaise ; ou à 2 ans en cas de recommandation pour capacité professionnelle ou pour avoir fourni ou pouvoir fournir un service pertinent au pays.
- Naturalisation Extraordinaire : Accordée aux étrangers résidant au Brésil depuis plus de 15 années consécutives sans condamnations pénales.
- Naturalisation Spéciale : Orientée vers les conjoints ou partenaires de membres du Service Extérieur Brésilien ou de personnes au service de l’État brésilien à l’étranger pendant plus de 5 ans, ainsi que les employés de missions diplomatiques ou d’offices consulaires du Brésil pendant plus de 10 ans.
- Naturalisation Provisoire : Applicable aux mineurs étrangers résidant au Brésil avant l’âge de 10 ans, pouvant demander la conversion à la naturalisation permanente après avoir atteint la majorité.
Demande et Requête pour la Naturalisation Brésilienne
La demande de naturalisation commence dans le système Naturalizar-se, suivi par un entretien à la Police Fédérale. Après approbation, le dossier est transmis au Département des Migrations pour une décision finale, avec la naturalisation confirmée par le Journal Officiel.
Comment un Avocat Peut Aider ?
Un avocat spécialisé en migration peut être essentiel dans le processus de naturalisation, offrant des conseils sur les exigences, la documentation nécessaire et les meilleures pratiques. La complexité du processus, impliquant diverses entités gouvernementales, rend le soutien professionnel fortement recommandable pour éviter les erreurs et maximiser les chances de succès.
Conclusion
La naturalisation brésilienne ouvre la porte aux étrangers désirant s’intégrer pleinement dans la société brésilienne, offrant une nouvelle nationalité et les droits associés. Comprendre le processus, les exigences et la documentation est crucial pour une transition en douceur. Pour cela, avoir le soutien de spécialistes peut faire toute la différence dans le voyage pour devenir citoyen brésilien.
